Mon compte Ma liste - 0
	Catalogue   Ressources numériques   Nouveautés   Liens utiles   Mon compte

Recherche rapide Recherche avancée Recherche alphabétique Historique Information

---

1. Bulletin d'information : jurisprudence, doctrine, communications France -- Cour de cassation Service de documentation et d'études de la Cour de cassation -- 1968-      2. Rapport de la Cour de cassation France -- Cour de cassation Documentation française -- 1970-      3. Numérique, droit et société Bévière-Boyer , Bénédicte , 1967-.... Dalloz , 2022      4. La confiscation des avoirs criminels : nouveaux enjeux juridiques : actes du colloque du 8 novembre 2019 en chambre criminelle sous l'égide de la chambre criminelle de la Cour de cassation et du Centre de droit pénal et de criminologie de l'Université Paris Nanterre Ascensi , Lionel , 1977-.... LGDJ-Lextenso , DL 2021      5. La Chambre criminelle de la Cour de cassation face aux droits européens Institut Universitaire Varenne -- 2017      6. Soixante-dix ans après Nuremberg, juger le crime contre l'humanité : [actes du colloque, Grand'chambre, 30 septembre 2016] Badinter , Robert , 1928-.... Dalloz -- 2017      7. Les grands arrêts de la jurisprudence civile . Tome 1 . Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions France -- Cour de cassation 13e édition Dalloz , 2015      8. Le procès est-il encore la chose des parties ? : [actes des 5èmes Rencontres de procédure civile, Cour de cassation, 5 décembre 2014] Rencontres de procédure civile -- 05 -- 2014 -- Paris IRJS éditions -- DL 2015, cop. 2015      9. Les grands arrêts de la jurisprudence civile . Tome 2 . Obligations, contrats spéciaux, sûretés France -- Cour de cassation 13e édition 2015 Dalloz , DL 2015      10. La Cour de cassation et l'abolition de l'esclavage : [actes du colloque du 14 mai 2012 à la Cour de cassation] Colloque La Cour de cassation et l abolition de l esclavage -- 2012 -- Paris Dalloz -- impr. 2014, cop. 2014

1

2

3

4

Suivant